Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PIERRE DE PIGMAM
SIMONIN DANIEL
BOULANGERIE PATISSERIE

Numéro de dépôt :
3296604
Date de dépôt :
04/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2014
LA PIERRE DE PIGMAM de SIMONIN DANIEL

Présentation de la marque LA PIERRE DE PIGMAM

Déposée le 4 juin 2004 par SIMONIN DANIEL et BOULANGERIE PATISSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PIERRE DE PIGMAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Les déposants sont SIMONIN DANIEL - France et BOULANGERIE PATISSERIE domicilié(e) 4 RUE GUSTAVE EIFFEL, Z.A.C DES CONDAMINES,34570 PIGMAM - 34570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SIMONIN DANIEL domicilié(e) 4, RUE GUSTAVE EIFFEL,34570 PIGNAN - 34570 - France.

La marque LA PIERRE DE PIGMAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PIERRE DE PIGMAM est expirée depuis le 4 juin 2014.


SIMONIN DANIEL - France

BOULANGERIE PATISSERIE - 4 RUE GUSTAVE EIFFEL, Z.A.C DES CONDAMINES,34570 PIGMAM - 34570 - France - SIREN 3


Mr SIMONIN DANIEL - 4, RUE GUSTAVE EIFFEL,34570 PIGNAN - 34570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Cacao, sucre, pain pâtisserie confiserie glaces comestibles biscuiteries, gâteaux sucreries, chocolats.